Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBAG
Association Trans Musicales (ATM) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3236603
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/07/2013
TRANSBAG de Trans Musicales (ATM

Présentation de la marque TRANSBAG

Déposée le 16 juillet 2003 par l'association loi 1901 Trans Musicales (ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRANSBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Trans Musicales (ATM domicilié(e) 10/12 rue Jean Guy,35000 Rennes - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 864 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Trans Musicales Jean-Louis Brossard domicilié(e) 10/12 rue Jean Guy, BP 3829,35038 Rennes cédex - 35038 - France.

La marque TRANSBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBAG est expirée depuis le 16 juillet 2013.

Trans Musicales (ATM a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURNEE DES TRANS


Association Trans Musicales (ATM) Association Loi 1901 - 10/12 rue Jean Guy,35000 Rennes - 35000 - France - SIREN 338864267


Association Trans Musicales Jean-Louis Brossard - 10/12 rue Jean Guy, BP 3829,35038 Rennes cédex - 35038 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Produits de l'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs pour le transport et l'enmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).